Accès informations légales
Vous êtes sur le site officiel de l'Association (Société)Des Amis de Saint Jacques en Alsace
Association inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Sélestat (droit local 1900).
Association inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Sélestat (droit local 1900).
Les conditions d'utilisation du site.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à la loi française Informatique et Liberté (article 34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. CNIL - Dispense n° 6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.
Remarque importante:
Pour devenir membre sur le portail des Amis de Saint Jacques en Alsace, il y a une condition. Il faut être membre de l'Association, toute autre demande sera refusée, si vous voulez y adhérer télécharger le bulletin d'adhésion.
Date de création : 2022/02/01 # 10:58
Page lue 22125 fois